Déposée le 6 juin 1980 par ELECTRONICS CORPORATION OF AMERICA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « PHOTOSWITCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ELECTRONICS CORPORATION OF AMERICA, domicilié(e) société américaine, 1 Memorial Drive, CAMBRIDGE, Massachusetts 02142 (EUA). - États-Unis.
La marque PHOTOSWITCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELECTRONICS CORPORATION OF AMERICA - société américaine, 1 Memorial Drive, CAMBRIDGE, Massachusetts 02142 (EUA). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053
Inscription - Transmission de propriété n°44770 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°44769 - Publication au BOPI
Appareillages électriques et électroniques en général, et notamment appareils de signalisation;appareils d'amplification et de relais de signaux;sondes électriques et appareils analogues;sources lumineuses électriques, dispositifs photoélectriques, chrono-émetteurs de signaux, dispositifs électriques de sécurité, compteurs électriques, vérificateurs électriques de combustion, dispositifs électriques de commande et d'entrainement, dispositifs à programme, comparateurs photoélectriques, appareils électriques de contrôle, de commande et de régulation d'éclairage du niveau de liquides, de la concentration et de la vidange;indicateurs et régulateurs de salinité, densitomètres et densitorégulateurs électriques et photoélectriques;détecteurs de fumée, indicateurs de limpidité, boîtiers et pièces détachées pour appareillages électriques et électroniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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